Documents types
Ce document est un modèle de marché public de maîtrise d'oeuvre.
Ce document est un modèle de marché public de maîtrise d'oeuvre pour réutilisation ou réhabilitation d'ouvrages de bâtiment.
Ce document est un modèle de contrat d'architecte pour les études préliminaires.
Ce document est un modèle de contrat d'architecte pour travaux neufs, cahier des clauses particulières.
Ce document est un modèle de contrat d'architecte pour travaux sur existant, cahier des clauses particulières.
Ce document est un modèle de contrat d'architecte pour travaux sur existant, cahier des clauses générales.
Ce document est un modèle de lettre de commande pour l'établissement d'une esquisse en vue de la réalisation d'une maison individuelle.
Ce document est un modèle de Contrat d'architecte pour la realisation d'une maison individuelle.
Ce document regroupe des modèles : de lettre d'engagement, de lettre de commande, de contrat d'architecte, de CCAP, d'acte d'engagement, d'ordre de service, de compte-rendu de chantier, de certificat de paiement, etc.
Ce document est une annexe au contrat d'architecte traitant des dispositions relatives à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier.
Ce document est une annexe au contrat d'architecte traitant des conditions d'exercice de la faculte de renonciation du maitre d'ouvrage.
Ce document est un modèle de convention de groupement de maitrise d'oeuvre.
Ce document est un modèle de contrat de coordinateur SPS, cahier des clauses générales.
Ce document est un modèle de contrat de coordinateur SPS, cahier des clauses générales.
Appel a candidature marché de maitrise d'oeuvre a procédure adaptée avec remise de prestation pour les marchés de maîtrise d'oeuvre dont le montant est inférieur à 90 000 euros HT.
Appel a candidature marché de maitrise d'oeuvre a procédure adaptée choix d'un maître d'oeuvre sur compétences, références et moyens, pour les marchés de maîtrise d'oeuvre dont le montant est inférieur à 90 000 euros HT.
Formulaires standard pour marchés publics européen : avis de marché, avis d'attribution de marché, avis de concours, résultat de concours, secteurs spéciaux.
