ARCHIVITE : La solution de gestion de projet architectural et BTP

Documents administratifs


Règlement de la consultation

DC-1 - Modèle conforme à l’arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du CMP

Ce document permet de rédiger les règlements de consultation d'appel d'offre d'une opération.

Lettre de candidature

DC-4 - Lettre de candidature - accord cadre

Ce document permet de rédiger la lettre de candidature a un appel d'offre pour une opération.

Déclaration du candidat

DC-5 - Déclaration du candidat - accord cadre

Ce document permet de rédiger la déclaration du candidat a un appel d'offre pour une opération.




Declaration relative a la lutte contre le travail dissimulé

DC-6 - Declaration contre le travail dissimulé

Ce document permet de rédiger la déclaration du candidat relative a la lutte contre le travail dissimule.

Etat annuel des certificats reçus

DC-7 - Etat annuel des certificats reçus

Le présent imprimé est destiné, pendant toute l'année en cours, à être joint au dossier de candidature lors d’une procédure de passation d’une délégation de service public.

Acte d'engagement

DC-8 - Acte d'engagement du candidat

Le présent imprimé est destiné à engager le candidat lors d'une procédure de passation d’une délégation de service public.




Teneur des offres de candidats

DC-11 - Annexe aux demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres de candidats

Document facultatif.

Accords-cadres

DC-12 - Marchés publics/ accords-cadres

Annexe de l'acte d'engagement relative a la mise au point du marche/de l'accord cadre.

Accords-cadres

DC-13 - Marchés publics/accords-cadres

Annexe a l'acte d'engagement relative a la présentation d'un sous-traitant ou acte spécial.




Décision de reconduction

EXE-3 - Décision de reconduction

Marchés publics

Avenant

EXE-4 - Avenant

Marchés publics

Bon de commande

EXE-5 - Bon de commande

Marchés publics




Pénalités de retard

EXE-6 - Décompte des pénalités de retard.

Marchés publics

Réception sans réserve

EXE-7 - Liasse pour réception sans réserve ni réfaction

Marchés publics

Réception

EXE-8 - Réception

Procès-verbal des opérations préalables à la réception




Réception

EXE-9 - Réception

Propositions du maître d'oeuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l'établissement compétent pour signer le marché.

Réception

EXE-10 - Réception

Procès-verbal de levée des réserves

Réception

EXE-11 - Réception

Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l'établissement compétent pour signer le marché.




Réception

EXE-12 - Réception

Décision de la personne responsable du marche ou du représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché.

Admission des fournitures ou services courants

EXE-13 - Admission des fournitures ou services courants

Marchés publics

Mise en demeure

EXE-14 - Mise en demeure

Marchés publics




Décision de résiliation ou de sanction

EXE-15 - Décision de résiliation ou de sanction

Marchés publics

Candidatures ou offres non retenues

NOTI-1 - Lettre relative aux candidatures ou offres non retenues

Marchés publics

Notification du marché au titulaire

NOTI-2 - Lettre de notification du marché au titulaire

Marchés publics




Garantie a première demande

NOTI-3 - Garantie a première demande

Remplaçant la retenue de garantie en application de l’article 102 du code des marchés publics (conforme à l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié).

Caution personnelle et solidaire

NOTI-4 - Caution personnelle et solidaire

Remplaçant la retenue de garantie en application de l'article 102 du code des marchés publics (conforme à l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié).

Registre des dépôts

OUV-1 - Registre des dépôts

Marchés publics




Ouverture des premières enveloppes

OUV-2 - Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures

(Appel d'offres ouvert ou restreint)

Ouverture des premières enveloppes

OUV-3 - Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures

Annexe relative au contenu des plis (Appel d'offres ouvert ou restreint).

Ouverture des secondes enveloppes

OUV-4 - Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes

(Appel d'offres ouvert ou restreint)




Ouverture des secondes enveloppes

OUV-6 - Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes

Annexe relative au contenu des plis (Appel d'offres ouvert ou restreint).

Rapport de présentation

OUV-7 - Rapport de présentation d'un projet de marché ou d'avenant

Marchés publics